Exceptionnellement, un cours dont l'enseignement est conçu pour être donné à un groupe d'étudiantes et d'étudiants peut être transformé en enseignement individuel ou tutoral par la faculté. La doyenne ou le doyen, la directrice ou le directeur d'école, la/le DSP ou son délégué, compte tenu de la fonction du cours dans le programme (cours obligatoire, cours à option, cours au choix) et du degré d'avancement de l'étudiante ou de l'étudiant dans son programme, décide s'il y a lieu de transformer un cours en enseignement individuel ou tutoral.


L'étudiante ou l'étudiant doit être tenu de suivre la procédure établie pour s'inscrire officiellement à un tel cours :

  • L'étudiante ou l'étudiant doit obtenir l'autorisation de la doyenne/du doyen/de la directrice/du directeur d'école ou de la/du DSP ou son délégué (de qui relève le cours). Par la suite, elle/il remplit la fiche d'inscription « « Formulaire d'inscription Cours avec tuteur » et la remet à la/au responsable de son programme.
  • Si cet enseignement est donné pour lui permettre de reprendre un cours failli, compte tenu du règlement 16.7, elle/ il doit débourser les frais supplémentaires prévus même si ledit cours ne dépasse pas le nombre de crédits prévus pour une session.
  • Si l'étudiante ou l'étudiant fait une demande pour s'inscrire à un cours tutoral et que cet enseignement lui est autorisé pour avancer la date d'obtention du diplôme, il/elle doit débourser les frais supplémentaires prévus si le besoin du tutorat n'est pas attribuable à une mauvaise gestion du programme par l'Université.